Mentions légales



Éditeur : sarl "La Bouquinerie du Sart"
Adresse : 81 rue de pré Catelan - 59110 La madeleine - Téléphone : 03 20 83 10 39
Numéro SIRET : 81411827900011
Directeur de publication : Vianney POISSONNIER (contact@bouquineruedusart.com)
Webmaster : Vianney POISSONNIER (contact@bouquineruedusart.com)

Crédits



Conception du site et réalisation : La Bouquinerie du Sart
Hébergement du site : OVH 2 rue kellermann BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone :+33 (0)8 203 203 63 Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de "OVH"

Propriété intellectuelle

Contenus



Les contenus du site http://www.bouquineriedusart.com sont régis par le droit français et sont la propriété exclusive de l'entreprise La Bouquinerie du Sart. Toute reproduction, rediffusion ou modification de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l'autorisation préalable, écrite et expresse de la Bouquinerie du Sart. Vous pouvez formuler vos demandes d'autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé à cette adresse : contact@bouquineriedusart.com Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Hyperliens :

Tous liens vers la page d'accueil du sitehttp://www.bouquineriedusart.com peuvent être librement établis à la condition substantielle cumulative : • qu'ils ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, • sous réserve d'indication de la mention « Source :http://www.bouquineriedusart.com , ou toute autre mention équivalente ou plus précise, clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, • que les auteurs du lien en aient préalablement informé la Société. Cette autorisation est expressément exclue pour tout site internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du public.

Inclusions et utilisation de cadres :

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d'un élément du site http://www.bouquineriedusarts.com à l'intérieur d'un site tiers par le biais de procédés « dits d'inclusion », de procédés de cadres « dits frames » ou de tout autre procédé similaire sont formellement interdits.

Liens vers un contenu :

Tous liens directs ou liens profonds vers un document autre qu'une page internet, quel que soit leur forme ou leur contenu (tels que, de manière non limitative, les œuvres graphiques, textuelles, sonores ou audiovisuelles), sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable de la Société.

Portée des contenus et responsabilités de la société :

Les contenus présentés sont mis en ligne par les internautes sous leur propre responsabilité, sans modération préalable de la Bouquinerie du Sart et expriment exclusivement et uniquement leurs opinions personnelles. La Bouquinerie du Sart n'entend y apporter aucune approbation ou réprobation et ne saurait être tenue responsable de ces contenus dont elle n'est pas l'auteur. La Bouquinerie du Sart ne garantit en aucune manière leur exactitude, leur qualité, leur légitimité ou leur conformité à la loi, aux règlements en vigueur, à l'ordre public, aux bonnes mœurs, aux droits et intérêts des tiers. La Bouquinerie du Sart se contente de mettre à disposition un outil technique et demeure totalement tierce à l'utilisation qui en sera faite. La Bouquinerie du Sart se limite, dans ce cadre, à un rôle d'hébergeur dont la responsabilité est fixée par l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004. A ce titre, elle s'engage à retirer promptement contenu qui présenterait un caractère manifestement illicite et qui lui serait notifié via le lien « Contact » présent sur la plupart des pages du Site : contact@bouquineriedusart.com. En revanche, il ne lui appartient pas d'arbitrer entre des intérêts opposés relativement à des contenus présentés comme illicites mais ne présentant pas manifestement un tel caractère. Dans cette hypothèse, la Bouquinerie du Sart s'en remettra à toute décision judiciaire qui lui serait communiquée, ordonnant un tel retrait. Compte tenu de l'intérêt général attaché à la répression de l'apologie des crimes contre l'humanité, de la provocation à la commission d'actes de terrorisme et de leur apologie, de l'incitation à la haine raciale, à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences faites aux femmes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine et des infractions aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et aux articles 227-23 et 227-24 et 421-2-5 du code pénal, un système de signalement des contenus entrant dans ce cadre est mis à disposition sous la forme d'un bouton « Abuse ». Il peut également être communiqué à la Société via le lien « Contact » présent sur la plupart des pages du Site : contact@bouquineriedusart.com

Vie privée et Protection des données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement :
La Bouquinerie - 81 rue du pré Catelan - 59110 La madeleine
Téléphone : 03 20 83 10 39
Email : contact@bouquineriedusart.com

Cookies :



l'entreprise souhaite assurer aux utilisateurs le meilleur service possible et utilise en conséquence, sous réserve de votre accord préalable, des « cookies » sur certaines pages de son Site afin d'en analyser le trafic, personnaliser ses Services et les publicités, évaluer l'efficacité des mesures promotionnelles ou encore assurer la confiance et la sécurité des Utilisateurs. La durée de conservation de ces informations sur le poste de l'Utilisateur est de un an. Les versions récentes des principaux navigateurs permettent non seulement de s'opposer à l'enregistrement de cookies mais également d'effectuer des sessions de navigation à l'issue desquelles tous les cookies installés lors de cette session sont automatiquement effacés indépendamment de leur durée de vie prévue, offrant ainsi une meilleur protection des traces.
Lesdits navigateurs disposent encore d'outils permettant de gérer les cookies et notamment :
• de bloquer les cookies issus de sites « tiers », c'est à dire ceux qui sont affichés par un autre site que celui qui affiche le contenu principal et qui échappent donc au contrôle de la Bouquinerie du Sart.
• de créer des « listes noires » de sites pour lesquels il faut bloquer les cookies. La plupart des cookies sont des « cookies de session », liés au navigateur de l'Utilisateur et qui dans certains cas sont automatiquement supprimés du disque dur des Utilisateurs à la fin d'une session. Dans les autres hypothèses une suppression manuelle est possible. Cependant il existe des « cookies flash » indépendants du navigateur de l'Utilisateur, qui ne pourront être éliminés suivant cette méthode. Dans l'hypothèse d'un ordinateur partagé la Bouquinerie du Sart recommande à l'Utilisateur de se déconnecter et de supprimer ses cookies après chaque utilisation des Services.

Contact



Éditeur : la sarl : La Bouquinerie du Sart
Adresse : 81 rue du pré Catelan - 59110 La madeleine
Numéro SIRET : 81411827900011
Téléphone : 03 20 83 10 39
Directeur de publication : Vianney POISSONNIER
Email : vp@bouquineriedusart.Com
Représentée par Monsieur Vianney Poissonnier en qualité de gérant de la société Bouquinerie du Sart
Pour toute remarque concernant le site, vous pouvez contacter Vianney POISSONNIER : vp@bouquineriedusart.com