Droit Institutionnel De L'union Européenne
Jean-Paul Jacqué

Ce manuel comporte l'exposé du droit institutionnel de l'Union tel qu'il s'applique après l'entrée en vigueur du traité de Nice et l'élargissement de l'Union. L'ensemble des dispositions relatives aux institutions de l'Union. au processus de décision ainsi qu'à l'ordre juridique et au contrôle politique et juridictionnel de celle-ci est traité sur la base des dispositions actuelles des traités. mais aussi dans l'éventualité de l'entrée en vigueur de la Constitution. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront clans ce manuel les connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens et les praticiens, juristes ou fonctionnaires engagés dans les affaires européennes. disposeront d'un instrument utile dans leur activité quotidienne. A cette fin. les développements théoriques sont illustrés de références à la pratique et les modifications introduites par la Constitution ont été placées en perspective du fonctionnement actuel de l'Union.