La Franchise - Droit Et Pratique, 3ème Édition
Jean-Marie Leloup

F pour Fly, R pour Rodier, A pour Ada, N pour Nicolas, C pour Century 21, H pour Hallyday Inn, I pour IKKS, S pour Spar et E pour Eram... Franchise : en 9 lettres, quiconque peut acheter une maison, l'équiper, remplir son réfrigérateur, s'habiller, se chausser, louer une voiture ou aller à l'hôtel. En 1999, les 29 673 franchisés des 530 franchiseurs réalisaient 196 milliards de chiffre d'affaires. Après s'être immiscée dans la plupart des secteurs d'activité, la franchise entre en phase de maturité. Aujourd'hui, la densification des réseaux, le renouvellement ou le rapprochement des enseignes sont à l'origine de nouveaux problèmes. Ce guide s'adresse à l'entrepreneur qui s'interroge sur l'opportunité et les conditions d'un développement en franchise, comme au franchiseur qui entend pérenniser ou étendre son réseau : Pourquoi et comment franchiser ? Comment s'y préparer ? Quels avantages pour quels inconvénients ? comment organiser le réseau, l'animer, le faire évoluer en préservant son unité ? Comment sélectionner les franchisés ? Comment concilier indépendance et affiliation ? etc. Maître Leloup partage ici son expérience du droit de la distribution. Son analyse incomparable du sujet, ses exemples et mises en garde, ainsi que les nombreux modèles de clauses qu'il fournit permettront à chacun de disposer des conseils pour décider et des outils pour agir. Attentif aux évolutions récentes du droit et des pratiques, il consacre d'importants développements à l'obligation d'information précontractuelle du franchisé, à son indépendance, aux transferts de réseaux, à la concurrence émergente d'Internet ou encore à l'interprétation du nouveau règlement d'exemption communautaire du 22 décembre 1999.